Les Risques professionnels (AT/MP, RPS, TMS)

Vos déclarations d’accident du travail nécessitent une attention toute particulière dès la déclaration et tout au long de la procédure de prise en charge. 

Notre approche et notre méthodologie vous permet de sécuriser vos process et la gestion quotidienne des AT/MP.

UN AUDIT TECHNIQUE, JURIDIQUE, MEDICAL DES LA COMMUNICATION DE LA DECISION DE PRISE EN CHARGE

• Une expertise pointue mêlant vérification administration et juridique de la décision de la CPAM
• Une prise en charge du contentieux par un avocat indépendant
• Un audit médical grâce à l’expertise d’un médecin

Chaque année, la CARSAT vous notifie votre taux de cotisation au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Vous devez vérifier les éléments entrant dans le calcul de votre taux de cotisation et cette vérification porte sur :

• la détermination du taux de cotisation AT/MP applicable à l’entreprise
• la classification des risques relativement à votre activité
• l’octroi éventuel de ristournes sur cotisation
• l’imposition de cotisations supplémentaires le cas échéant

MAR&LAW vous accompagne pour analyser et identifier les leviers financiers pour optimiser au mieux vos cotisations ATMP, à tout moment, dés la notification du taux et tout au long de l’année, lorsque vous envisagez des modifications qui peuvent impacter vos taux de cotisations AT.

Notre objectif est de vous accompagner au mieux dans l’optimisation de votre taux de cotisation en fonction de votre structure et de vos objectifs.

• Analyse des comptes employeurs pour vérifier les éléments financiers des AT/MP.
• Analyse des éléments entrant de la calcul de votre taux de cotisation AT (effectif, masse salariale, code risque, couts moyens)
• Simulations de taux et des études d’impacts pour vous aider dans vos prises de décisions (taux fonctions supports, changement d’organisation ou de structure, fusion/acquisition, d’une reprise d’établissement…

Avec l’appui de nos experts, nous vous accompagnons pour anticiper et manager les conséquences de ces évolutions sur vos cotisations ATMP.

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) comme les risques psychosociaux (RPS) représente un enjeu social, économique et plus globalement un enjeu de performance.

L’activité professionnelle peut jouer un rôle dans leur apparition, leur durée ou leur aggravation, notamment lorsque l’organisation du travail fait émerger deux types de facteurs de risque :

• des facteurs physiques : gestes répétitifs, travail statique, efforts excessifs, positions articulaires extrêmes, port de charges lourdes… ;
• des facteurs psychosociaux : pression temporelle, manque d’autonomie, manque de soutien social, travail monotone…

Leur prévention s’inscrit dans l’obligation générale de prévention des risques professionnels de l’employeur. Au-delà de cette obligation légale, il est dans l’intérêt de chaque organisation d’intégrer le juste niveau de prévention des risques psychosociaux dans une dynamique de performance éthique et pérenne.

Trois niveaux d’action complémentaires sont classiquement identifiés : primaire, secondaire et tertiaire.

• La prévention primaire consiste à mettre en œuvre des actions pour réduire les facteurs de risques au sein de l’entreprise et diminuer la probabilité d’apparition des risques psychosociaux.
• La prévention secondaire consiste à donner les moyens aux salariés de mieux faire face à des situations de risques psychosociaux (stress, violences, harcèlement).
• La prévention tertiaire consiste dans la mise en place de mesures de soutien psychologique et d’assistance en cas de situation de mal-être.

Les mesures de prévention sont à adapter aux besoins spécifiques de chaque situation. La combinaison des trois niveaux de prévention permet de s’inscrire dans une approche globale.

MAR&LAW vous accompagne dans le respect de vos obligations règlementaires en matière de RPS/TMS, de prévention de la désinsertion professionnelle et le maintien dans l’emploi, grâce à nos experts, au travers d’un diagnostic de l’existant et la mise en place d’une démarche de prévention et l’assistance au pilotage des plans d’action.